Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERNAND
Monsieur Franz OLRY
Monsieur Marc GONDARD
Monsieur Patrice SOUVIGNET
Monsieur François MARQUES

Numéro de dépôt :
3234373
Date de dépôt :
27/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2013
FERNAND de Franz OLRY

Présentation de la marque FERNAND

Déposée le 27 juin 2003 par monsieur Franz OLRY, monsieur Marc GONDARD, monsieur Patrice SOUVIGNET, monsieur François MARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERNAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Les déposants sont monsieur Franz OLRY domicilié(e) 2 Ter Chemin des Perrières,34170 CASTELNAU-LE-LEZ - 34170 - France, monsieur Marc GONDARD domicilié(e) 18 rue des Cinsaults,34000 MONTPELLIER - 34000 - France, monsieur Patrice SOUVIGNET domicilié(e) 150 Cours Jacques Thibaud, résidence Chateau Levat,34000 MONTPELLIER - 34000 - France, monsieur François MARQUES domicilié(e) 9 Ter rue des Tiercelets,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François MARQUES domicilié(e) 9 Ter rue des tiercelets,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque FERNAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERNAND est expirée depuis le 27 juin 2013.


Monsieur Franz OLRY - 2 Ter Chemin des Perrières,34170 CASTELNAU-LE-LEZ - 34170 - France

Monsieur Marc GONDARD - 18 rue des Cinsaults,34000 MONTPELLIER - 34000 - France

Monsieur Patrice SOUVIGNET - 150 Cours Jacques Thibaud, résidence Chateau Levat,34000 MONTPELLIER - 34000 - France

Monsieur François MARQUES - 9 Ter rue des Tiercelets,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Monsieur François MARQUES - 9 Ter rue des tiercelets,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou imitation cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, chaussures de sport. Balles ou ballons de jeu, planche à voile ou pour le surf, rembourrage de protection (parties d'habillement de sport), articles décoratifs pour la chevelure. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, information en matières de divertissement ou d'éducation, services de loisirs, publications de livres, productions de films sur bande vidéo ou en vidéo numérique, montage de bande vidéo, montage de film en vidéo numérique, services de photographie, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs, services de jeux proposés en ligne.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.